Qu'est-ce qu'une œuvre libre

Rédigé par antistress le 15 mars 2012 -

Sceau pour œuvres culturelles libres

Il est possible de télécharger beaucoup de sons et musiques légalement et gratuitement sur Internet. Mais, de même qu'un logiciel gratuit n'est pas nécessairement un logiciel libre, une œuvre gratuitement téléchargeable n'est pas nécessairement une œuvre libre...

Imaginons que vous prépariez un film et que vous cherchiez une musique pour l'agrémenter. Il va falloir vérifier non seulement que cette musique peut être intégrée à votre création, mais aussi qu'elle ne vous empêchera pas ultérieurement de diffuser votre film comme bon vous semble.

Pour cela, vous allez vous poser deux questions :

  • ai-je le droit seulement d'écouter ce morceau, ou puis-je le modifier (par exemple en l'intégrant à mon film pour le sonoriser) ?
  • pourrai-je ensuite le diffuser en même temps que mon film, y compris (qui sait ?) à des fins commerciales ?

Les quatre libertés

Ces questions sonnent sans doute familièrement à vos oreilles...

Revenons, en effet, à la définition du logiciel libre. Un logiciel est dit libre s'il offre les quatre libertés suivantes :

  1. la liberté d'utiliser le programme
  2. la liberté d'étudier le programme
  3. la liberté de faire et de redistribuer des copies du programme
  4. la liberté de modifier et de distribuer les versions modifiées du programme

Eh bien, de la même façon, une œuvre sera libre si elle offre ces quatre mêmes libertés (remplacez « le programme » par « l'œuvre » au paragraphe précédent).

Et les licences Creative Commons dans tout ça ?

Il est important de noter ci que l'on parle bien de licences Creative Commons au pluriel car il en existe plusieurs, offrant chacune différents degrés de liberté.

Elles sont également définies à partir des usages possibles de l'œuvre :

  • Paternité (sigle : BY) : implique de créditer l’auteur de l'œuvre utilisée (c'est une obligation dans tous les cas en droit français)
  • Pas d'utilisation commerciale (sigle : NC) : interdit a priori de tirer un profit commercial de l’œuvre, directement ou indirectement
  • Pas de modification (sigle : ND) : interdit a priori de modifier l'œuvre, et donc d’en intégrer tout ou partie dans une œuvre composite
  • Diffusion de l’œuvre dérivée aux mêmes conditions (sigle : SA) : implique a priori de diffuser l’œuvre dérivée selon la même licence

(« a priori » est là à chaque fois pour rappeler que vous pouvez toujours solliciter de l'auteur une dérogation.)

Six licences ont été créées à partir de ces quatre obligations qui peuvent dans une certaine mesure se cumuler, étant précisé que toutes offrent au minimum une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public à titre gratuit (c'est à dire qu'en choisissant une de ces licences, l'auteur marque son souhait de faire connaître son œuvre au plus grand nombre) :

  1. CC BY : créditer l'auteur
  2. CC BY-SA : créditer l'auteur + diffuser l’œuvre dérivée selon la même licence
  3. CC BY-ND : créditer l'auteur + ne pas modifier l'œuvre
  4. CC BY-NC : créditer l'auteur + ne pas exploiter commercialement l'œuvre
  5. CC BY-NC-SA : créditer l'auteur + ne pas exploiter commercialement l'œuvre + diffuser l’œuvre dérivée selon la même licence
  6. CC BY-NC-ND : créditer l'auteur + ne pas exploiter commercialement l'œuvre + ne pas modifier l'œuvre

Parmi ces six licences, seules les deux premières sont susceptibles de remplir vos exigences pour le film que vous envisagez : elles seules peuvent être qualifiées de licences libres au sens défini au paragraphe précédent.

À noter que le projet Creative Commons fournit un moteur de recherche d’œuvres libres sous licence Creative Commons : http://search.creativecommons.org/?lang=fr.

Quelles sont les licences libres au final ?

Il est impossible de toutes les énumérer ici : en théorie il peut en exister une infinité tant que chacune confère les quatre libertés définies ci-dessus.

En pratique, seule une poignée de licences libres sont couramment utilisées car elles conviennent à la plupart des usages. Citons, outre les licences CC BY et CC BY-SA que nous venons de voir, la licence Art Libre – en abrégé : LAL (très proche de la licence CC BY-SA).

Et le domaine public alors ?

Toutes ces licences sont des applications du droit d'auteur (les anglo-saxons parlent de copyright). Mais celui-ci n'est qu'une parenthèse dans la vie d'une œuvre, et, passé un certain délai, celle-ci entre dans le domaine public, c'est-à-dire qu'elle devient disponible pour tous et pour tout usage. Ce qui en fait a fortiori une œuvre libre.

Le billet suivant dresse une liste de sites proposant des ressources sonores libres.


L'illustration de ce billet est une composition réalisée par mes soins, sous licence CC BY-SA.

#1  - vvillenave a dit :

Des critères de définition d'une œuvre Libre ont été proposés sur le site http://freedomdefined.org/

Par ailleurs, d'un point de vue historique c'est plutôt la by-sa qui est proche de la LAL que l'inverse (ou plus exactement, de la GPL qui est leur parent commun). Mais il y a des dizaines d'autres licences (Libres ou non, copyleft ou non) pensées pour le monde culturel (Open Game License, Artistic License, Design License et j'en passe).

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#2  - antistress a dit :

@vvillenave : Le logo vient justement de cette initiative, qui avait été évoquée sur le Framablog : http://www.framablog.org/index.php/post/2008/06/03/creative-commons-et-definition-oeuvre-culturelle-libre ;-)

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#3  - gnuzer a dit :

De même qu'une licence libre n'est pas suffisante pour apporter les quatre libertés et qualifier un programme de "libre", une licence libre n'est pas non plus suffisante pour apporter les quatre libertés permettant de qualifier une œuvre de "libre".

Dans le cas du logiciel, une absence de code source, une obfuscation du code, ou encore l'imposition de DRM sur le binaire peuvent rendre le programme non-libre, malgré la licence.

Dans le cas des œuvres, il y a encore débat autour de la notion de code source. La définition donnée au bout du lien de vvillenave indique par exemple que les partitions musicales devraient être mises à disposition sous licence libre pour qu'on puisse qualifier une musique de libre. Certains pensent en revanche que la question du code source n'a pas lieu d'être dans l'art (la partition n'est pas une nécessaire pour créer l'œuvre, c'est facile à reverse-engineerer, etc.). Perso je ne sais pas trop de quel côté me placer sur cette question.

En revanche il y a une chose dont je suis sûr : si un exemplaire d'une œuvre est uniquement disponible dans un format qui ne peut être implémenté en lecture que par reverse-engineering, ou bien en payant des royalties et/ou en violant des brevets, l'œuvre ne peut pas être considérée comme partageable, et par conséquent n'est pas libre.
En revanche il suffit qu'un white knight réencode une copie de cette œuvre dans un format ouvert et publie l'exemplaire nouvellement créé pour que l'œuvre soit libérée. ;)

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#4  - antistress a dit :

@gnuzer : Tout cela découle des 4 libertés. Les DRMs, l'absence de code source d'un programme ou son obfuscation privent l'utilisateur d'une ou plusieurs libertés. C'est une précision utile, mais c'est seulement une précision et pas une condition supplémentaire. La licence fournissant les 4 libertés suffit à définir le logiciel libre.

En revanche l'ouverture d'un projet dépend d'autres choses : développement ouvert ou fermé (faux-pen source à la Android par exemple). Voir cette longue (mais je crois intéressante) discussion que j'ai eu avec Christophe Gallaire ici http://www.cyrille-borne.com/index.php?post/2012/02/24/Firefox%2C-Chrome%2C-Chromium%2C-Iron-et-pourquoi-pas-opera#c1139
Et selon l'ouverture du projet, les libertés conférées à l'utilisateur seront plus ou moins grandes.

Bref, les 4 libertés font le logiciel libre mais elles ne suffisent pas à assurer la liberté complète de l'utilisateur.

Sur la question intéressante des partoches à laquelle je n'avais pas réfléchi (merci de m'avoir interpellé sur ce point) : elles ne me paraissent pas indispensables pour un remix ou une œuvre composite. Pour une « amélioration » ça peut l'être.
Personnellement je pense qu'une œuvre peut être libre sans partoche (certains musiciens travaillent à l'oreille sans partoche : ne peuvent-ils créer d’œuvre libre ? Finalement le domaine public tel que conçu actuellement serait plein d’œuvres non libres ? Et quel serait l'équivalent pour un peintre : il n'a pas de partoche ou de code source à fournir... la peinture ne peut-elle être libre ?)
Je pense que la partoche pourrait être une condition supplémentaire assurant une plus grande liberté encore à l'utilisateur, de même qu'un développement ouvert est une garantie supplémentaire pour un programme. Mais, même sans, je qualifierai l’œuvre/programme de libre, à charge pour chacun de s'assurer que la condition supplémentaire est remplie si cela lui semble déterminant.

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#5  - gnuzer a dit :

@antistress :
"La licence fournissant les 4 libertés suffit à définir le logiciel libre."

Je ne sais pas si on parle de la même chose... JDownloader et StealthNet sont sous licence GPL, mais si le code source n'est pas disponible dans sa totalité, ces logiciels ne sont pas libres.

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#6  - antistress a dit :

@gnuzer : Je ne connais pas ces logiciels. Mais si ils sont sous GPL, ils ont l'obligation de fournir le code source, il n'y a pas à réinventer la roue c'est le but de la GPL.

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#7  - gnuzer a dit :

@antistress :

Bien sûr. Qu'ils en aient l'obligation est une chose, qu'ils le fassent en est une autre... ;)

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#8  - Captain Posix a dit :

Salut Antistress,

merci pour le petit commentaire sur mon site.

J'ai deux petites questions.

1- Je te l'accorde ce n'est pas lié aux licences libre, mais je me posais ces questions là par rapport à mes droits de (par exemple) extraire une bande son d'un DVD et de l'écouter dans ma voiture si j'ai bien acheté le DVD.
Si la chanson n'est pas complète dans le dvd, comme c'est souvent le cas, est-ce que j'ai le droit de télécharger la chanson complète ? En gros, j'achète un DVD (ou un blue ray) quels sont les droits que j'ai sur les musiques qui font partie de l'oeuvre.

2- Je me demandais aussi si je pouvais télécharger des chansons sur jamendo et ensuite les diffuser sur mon podcast.

Concernant le second point, j'ai toujours supposé que c'était autorisé, et l'article que tu as écrit semble le laisser sous-entendre aussi, mais j'ai été interpellé sur le site de jamendo par un prix à payer pour une licence "professionelle".
Alors je me doute que mon podcast n'est pas au niveau de france inter, mais je suppose que la nuance ne se fait pas en terme d'audience mais bien en "utilisation"

Donc je me demandais qui devait payer les licences pro et qui ne devait pas.

Voilà, merci pour les précisions si tu as un peu de temps pour moi

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#9  - antistress a dit :

@Captain Posix : je ne suis pas expert en droit d'auteur, mais il me semble - pour ta première question - qu'avoir un film en DVD avec une bande son ne te donne pas le droit d'avoir la totalité de la bande son. Tes droits sont (en France) ceux de l'exception de copie privée : faire des copie de l’œuvre pour ton cercle d'ami. En revanche un ami de ton cercle peut de faire une copie de la bande son. De mon côté j'ai récupéré la BO de Starfighter (http://libre-ouvert.toile-libre.org/index.php?article102/le-cinema-geek-des-annees-80-starfighter-1984) sur YouTube au titre de la copie privée : http://libre-ouvert.toile-libre.org/index.php?article98/extraire-la-piste-son-d-un-fichier-webm#c1330960033-1

Au titre de ta 2è question une rapide recherche sur le Web m'avait indiqué lors de la rédaction du billet que le modèle de Jamendo est critiqué par les auteurs des morceaux qu'ils hébergent car il font un usage commercial (de par le modèle économique du site, qui a évolué avec le temps) de morceaux pourtant publiés sous licence NC... Pour les morceaux dont la licence CC te convient, tu n'as pas à te soucier de leurs conditions de vente. Ex un morceau CC-BY pour un podcast commercial ou CC-BY-NC pour un podcast non commercial et roule ma poule ! La licence CC est celle qui s'applique aux morceaux pris individuellement (peut-être que si tu pompais tout le site pour faire un Jamendo bis en revanche tu aurais des pbs...)

PS : vivement le prochain podcast Parole de Tux !

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#10  - captain Posix a dit :

Super, merci beaucoup pour les infos.

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